Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE BUSINESS CLASS SERVICE
BRETEAU Denis

Numéro de dépôt :
1383471
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1996

Présentation de la marque ACE BUSINESS CLASS SERVICE

Déposée le 9 décembre 1986 par BRETEAU Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACE BUSINESS CLASS SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRETEAU Denis, domicilié(e) 5, rue Victor Hugo, 92300 LEVALLOIS. - France.

La marque ACE BUSINESS CLASS SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE BUSINESS CLASS SERVICE est expirée depuis le 9 décembre 1996.

BRETEAU Denis a également déposé les autres marques suivantes : VIDEO QUICK ASSISTANCE , VIDEOSPHERE , ACE FINANCE , GROUPE ACE , VIDEOCOOP , AXE CONSEIL , AXE CONSEIL , ACE IMMOBILIER , GROUPE AXE , AXE CONSEIL FINANCE


BRETEAU Denis - 5, rue Victor Hugo, 92300 LEVALLOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Toutes prestations relatives à l'activité d'agence de tourisme et de voyage

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.